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Marques déposées par VILLE DE BIOTTODO
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FOUGASSOUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOUGASSOUN
VILLE DE BIOT, collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3698546
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/12/2019
FOUGASSOUN de VILLE DE BIOT

Présentation de la marque FOUGASSOUN

Déposée le 15 décembre 2009 par VILLE DE BIOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FOUGASSOUN »

Le déposant est VILLE DE BIOTTODO domicilié(e) 8-10, route de Valbonne - 06410 - BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE BIOT, Service Patrimoine domicilié(e) 8-10, route de Valbonne - 06410 - BIOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGASSOUN est expirée depuis le 15 décembre 2019.

VILLE DE BIOT a également déposé les autres marques suivantes : BIOT la créative , LES SOUFFLEURS D'AVENIR , BIOT TERRE D'IMAGINATION , CALENDRIER DE L'AVENT , BIOT la créative


VILLE DE BIOT, collectivité Territoriale - 8-10, route de Valbonne - 06410 - BIOT - France


MAIRIE DE BIOT, Service Patrimoine - 8-10, route de Valbonne - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.